Mentions légales
- I. Objet
- Le site a pour objet de présenter le Cabinet du Docteur John Doe et de fournir aux internautes des informations claires, fiables, objectives concernant la pratique médicale des soins dentaires. Ces informations sont purement indicatives et ne sauraient vous dispenser de la consultation d’un professionnel de santé.
Ce site est élaboré selon la Charte ordinale éditée par l’Ordre National des Chirurgiens-Dentistes (ONCD) et applicable aux sites internet professionnels des chirurgiens-dentistes.
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- II. Identification
- a. Editeur du site
Dr John Doe
12 rue des fleurs
00 00 00 00 00
N° d’inscription à l’ordre : XXX - b. Directeur de la publication
Dr John Doe - c. Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
0820320363 - d. Conception et réalisation et propriété du site
L’agence de communication du groupe Couleur et Connection:
REACTIME, société par actions simplifiées au capital de 1000 €
Immatriculé au RCS de Lyon sous le n° 538 319 252
Siège social : ZA de la Ronze – 241 rue des carrières 69440 Taluyers
Téléphone : 04 72 31 96 20.
Site web : http://www.ccweb-site.com
- a. Editeur du site
- III. Données personnelles
- Les données personnelles collectées sur le site peuvent l’être pour différentes finalités, selon les pages du site et les formulaires de recueil concernés.
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Au sein du cabinet, l’accès à vos données personnelles est strictement limité aux personnes habilitées qui, de par leurs fonctions, sont amenées à traiter ces données en vue de la réalisation des finalités prévues.
En conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier à notre adresse postale. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
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- IV. Propriété Intellectuelle
- L’ensemble des éléments (images, textes, logotypes, dessins, graphismes…) et contenus du site dr-john-doe.chirurgiens-dentistes.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle et plus spécifiquement par le droit d’auteur.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, utilisation, totale ou partielle est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
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- VI. Liens Hypertextes
- La création de liens hypertextes vers le site dr-john-doe.chirurgiens-dentistes.fr est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication.
En conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous retrouvez toutes les informations relatives aux règles de déontologies de la profession et les recommandations en matière de nouveaux moyens d’informations sur : http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/ et http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/code-de-deontologie/consulter-le-code-de-deontologie.html
Vous pouvez retrouver l’annuaire des chirurgiens-dentistes mis en ligne par le conseil national de l’Ordre sous le lien suivant : http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/grand-public/votre-praticien-en-un-clic.html
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